Comptes rendus des séances du Conseil Municipal

Conseil municipal du 28 Mars 2017

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Ordre du jour

  • Compte administratif 2016 – budget principal,
  • Compte de gestion 2016 – budget principal,
  • Affectation des résultats 2016 – budget principal,
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales,
  • Budget primitif 2017 – budget principal,
  • Subventions aux associations,
  • Restauration Scolaire,
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
  • Mise en place du RIFSEEP,
  • Acquisition de l’immeuble cadastré D n°1359, 1566 et 1568,
  • Lotissement « la Résidence du Marronnier » – rétrocession des espaces communs,
  • Aménagement de la rue du Champ Chrétien – adoption du programme,
  • Rénovation des locaux commerciaux du Centre Bourg, création d’une boucherie-alimentation-dépôt de pain, demande de subvention au titre du Fonds de soutien à l’investissement public local,
  • Rénovation des locaux commerciaux du Centre Bourg, protocole d’accord préalable à la signature d’un bail professionnel avec M. Philippe MARTIN et Mme Elisabeth MERCIER
  • Questions diverses.

Conseil municipal du 7 Février 2017

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Ordre du jour

  • Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37,
  • Opposition à la prise de compétence PLU par l’EPCI Touraine Vallée de l’Indre, Autorisation budgétaire spéciale,
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières,
  • Transformation d’anciens commerces en boucherie,
  • Rénovation des locaux commerciaux du centre bourg, création d’une boucherie-alimentation-dépôt de pain – demande de subvention,
  • Amendes de police 2017,
  • Contrat d’accompagnement dans l’emploi,

Conseil municipal du 13 Décembre 2016

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cr_sommaire_201612

Ordre du jour

  •  compte rendu des décisions du Maire
  • modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire,
  • aménagement des annexes de la salle « Roger Avenet » – adoption du programme,
  • transformation d’anciens commerces afin d’aménager une micro-crèche et un cabinet d’infirmières et de psychologue – dépôt d’une demande de permis de construire modificatif,
  • création d’une micro-crèche et de locaux professionnels pour des infirmières et une psychologue – demande subvention au titre du Fonds Départemental de Développement
  • cession des parcelles cadastrées D N°1544 et 1552 au profit de l’entreprise C YCLIA,
  • fusion CCPAR-CCVI – élection des conseillers communautaires,
  • décision modificative n°6,
  • questions diverses

Conseil municipal du 15 Novembre 2016

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Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 20 septembre 2016
  • Rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Val de l’Indre
  • Vente de logements locatifs à leurs occupants
  • Acquisition de l’immeuble cadastré D n°1513 et 1516
  • Cession des parcelles cadastrées D n°1545 et 1551 au profit de l’entreprise HENOT
  • Biens sans maître
  • Aménagement des locaux commerciaux du Centre Bourg
  • Protocole d’accord préalable à la signature d’un bail professionnel avec Mme Sophie Revault
  • Aménagement des locaux commerciaux du Centre Bourg
  • Protocole d’accord préalable à la signature d’un bail professionnel avec Madame Sandra POTIER et Madame Karine LASUY
  • Aménagement des locaux commerciaux du centre bourg
  • Autorisation de signer les marchés de travaux
  • Décision modificative n°4
  • Décision modificative n°5
  • Questions diverses

Conseil municipal du 20 Septembre 2016

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Ordre du jour

  • Convention de mise à disposition du stade Maurice Besnier avec l’Entente Sportive de la Vallée Verte,
  • Transformation d’anciens commerces afin d’aménager une micro-crèche et un cabinet d’infirmier : dépôt d’une demande de permis de construire,
  • Subventions aux associations,
  • Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Débat sur le Programme d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • Décision modificative n°3,
  • Rapport annuel 2015 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
  • Rapport annuel 2015 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
  • Rapport annuel 2015 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
  • Nom du nouvel EPCI créé par la fusion et l’extension de périmètre de la CCVI et de la CCPAR,
  • Siège du nouvel EPCI créé par la fusion et l’extension de périmètre de la CCVI et de la CCPAR,
  • Répartition des sièges communautaires au sein du nouvel EPCI créé par la fusion et l’extension de périmètre de la CCVI et de la CCPAR.
  • Questions diverses.

Conseil municipal du 28 Juin 2016

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CM28Juin

Ordre du jour

  • modification du tableau des effectifs,
  • recrutement de personnel non titulaire,
  • gratification de stage,aménagement des locaux commerciaux du CentreBourg – protocole d’accord préalable à la signature d’un bail commercial avec Mme Echard,
    dissimulation du réseau de distribution publique d’énergie électrique dans la rue du Champ Chrétien,
  • éclairage public – demande de subvention,
  • décision modificative n°2 – travaux en régie 1er semestre 2016,
  • déplacement du Chemin Rural n°10,
  • convention avec l’Entente Sportive de la Vallée Verte du stade « Maurice Besnier »
  • avis sur le projet de périmètre de l’EPCI issu de la fussion de la CCPAR et de laCCVI, et extension aux communes de Villeperdue et Ste Catherine de Fierbois,
    questions diverses.

Conseil municipal du 17 Mai 2016

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Ordre du jour

  • Aménagement d’un parking de covoiturage – demande de subvention,
  • Restauration Scolaire,
  • Subvention,
  • Décision modificative n°1,
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières,
  • Cession de la parcelle cadastrée D n°190 au profit de l’entreprise HENOT TP,
  • Bien sans maître,
  • Lotissement « la résidence du Marronnier » – rétrocession des espaces communs,
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Questions diverses.

Conseil municipal du 22 Mars 2016

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Ordre du jour

  • Compte administratif 2015 – Budget principal,
  • Compte de gestion 2015 – Budget principal,
  • Affectation des résultats 2015 – Budget principal,
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales,
  • Subventions aux associations,
  • Budget primitif 2016 – Budget principal,
  • Aliénation de la parcelle ZI n°65,
  • Aménagement d’un parking de covoiturage – demande de subvention au titre du Fonds de soutien à l’investissement public local,
  • Rénovation des locaux commerciaux du Centre Bourg – demande de subvention au titre du Fonds de soutien à l’investissement public local,
  • Aliénation du Chemin Rural n°10,
  • Cession de la parcelle cadastrée D n°190 au profit de l’entreprise HENOT TP
  • Questions diverses

Conseil municipal du 26 Janvier 2016

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Ordre du jour

  • Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37
  • Reversement de la dotation « Fonds d’amorçage » à la Communauté de Communes du Val de l’Indre
  • Constitution d’un groupement de commandes – marché de fournitures administratives
  • Aliénation de la parcelle ZI n°65
  • Bail Commercial « le Bistroïcien »
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages du réseau public de transport d’électricité et réseaux de transport de gaz
  • Questions diverses

Conseil municipal du 10 Décembre 2015

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Ordre du jour

  • Rapport d’activité 2014 de la Communauté de Communes du Val de l’Indre
  • Modification des statuts du SICALA
  • Convention de mise à disposition partielle et de cogestion de locaux pour l’exercice des compétences Enfance et Lecture Publique par la Communauté de Communes du Val de l’Indre
  • Recensement de la population
  • Tarifs du cimetière
  • Tarifs des locations de salles
  • Mise en place d’un marché de fournitures de matériels et produits d’entretien en groupement de commandes
  • Aménagement d’un parking de covoiturage – demande de subvention
  • Rénovation des locaux commerciaux du centre bourg – demande de subvention
  • Acquisition des parcelles cadastrées ZI n°559 (c) et ZI 559(d)
  • Convention de servitude – parcelles cadastrées ZI n°1431, 1433 et 1438
  • Questions diverses

Conseil municipal du 12 Novembre 2015

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Ordre du jour

  • Avis sur projet de schéma départemental de la coopération intercommunale,
  • CCVI – modification statutaire n°20 – changement de siège et modification de la composition du conseil communautaire,
  • CCVI – Elaboration d’un schéma de mutualisation,
  • SIEIL – modification statutaire – adhésion de la Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles,
  • Lotissement « les Delanoues » – convention de transfert des équipements communs,
  • Passage de l’autoroute A 85 – transfert de propriété entre l’Etat-Cofiroute et la commune de Truyes,
  • Service Départemental d’Incendie et de Secours – convention de mise à disposition de sites de manœuvre,
  • Bal populaire du 13 juillet 2016 – contrat d’engagement avec l’orchestre « Swing Fizz »,
  • Budget – décision modificative n°2,
  • Budget – décision modificative n°3,
  • Questions diverses.

Conseil municipal du 17 Septembre 2015

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Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 1er juillet 2015
  • Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers
  • Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
  • Communauté de communes du Val de l’Indre – Modification statutaire n°19
  • Prise de compétence « Assainissement non collectif des eaux usées »
  • Application du droit des sols – Déclarations de clôture
  • Dépenses à imputer au compte « 6232 – Fêtes et cérémonies »
  • Contribution 2015 au Fond de Solidarité pour le Logement (FSL)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
  • Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissements
  • Questions diverses

 Conseil municipal du 1er Juillet 2015

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Ordre du jour

  • Motion contre le projet de fermeture du Commissariat à l’Energie Atomique du Ripault à Monts,
  • Motion des associations des Maires dans la Région Centre val de Loire pour préserver l’identité communale et la proximité, pour maintenir l’activité économique et les services publics locaux,
  • Dénomination des voies et places publiques,
  • Aménagement d’un parking rue de Vauzelles – acquisitions foncières,
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Recrutement de personnel non titulaire,
  • Avis concernant la demande d’enregistrement présentée par la Société Saint Georges Granulats en vue de l’exploitation d’une station de transit et d’une installation de traitement de matériaux inertes non dangereux à Truyes,
  • Taxe d’aménagement,
  • Régie d’avances pour les achats de fournitures et de matériels,
  • Désignation des représentants de la CCVI au comité de pilotage d’évaluation pour l’agenda 21,
  • Budget Primitif, décision modificative n°1

Conseil municipal extraordinaire du 29 Mai 2015

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Ordre du jour

  • Avis sur la « demande d’enregistrement présentée par la Société Saint-Georges Granulats en vue de l’exploitation d’une station de transit et d’une installation de traitement de matériaux inertes non dangereux au lieu-dit « Les Terrages » à Truyes ».

 Conseil municipal du 13 Mai 2015

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Ordre du jour

  • Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37,
  • Admission en non valeur,
  • Subventions aux associations,
  • Réforme des rythmes scolaires,
  • Restauration Scolaire,
  • Demande de permis de construire de la Cartonnerie OUDIN-Désignation d’un membre du conseil municipal pour prendre la décision,
  • Convention de partenariat dans le cadre du projet Plastic Café,
  • Acquisition des parcelles cadastrées ZH 511 et 512 (ancienne ZH 215) lieu-dit « les Débats »,
  • Renouvellement du bail commercial de la supérette située 2, rue du Clocher à TRUYES,
  • Questions diverses.

 Conseil municipal du 25 Mars 2015

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Ordre du jour

  • Compte administratif 2014 – Budget principal,
  • Compte de gestion 2014 – Budget principal,
  • Affectation des résultats 2014 – budget principal,
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales,
  • Subventions aux associations,
  • Budget primitif 2015 – budget principal,
  • Composition des commissions municipales,
  • Participation des ATSEM aux sorties scolaires,
  • Mise en place d’un marché d’entretien de voirie en groupement de commande,
  • Instruction des actes et autorisations pris en application du droit des sols (ADS) Communauté de Communes du Val de l’Indre – modification statutaire n°18 – Création d’un service commun avec les communes du territoire,
  • Vente à la commune de Truyes des espaces communs des lotissements « la Tour Carré 1 » et « la Tour Carrée 2 »
  • Procès verbal de mise à disposition de biens mobiliers dans le cadre de l’exercice de la compétence lecture publique de la commune de Truyes à la Communauté de Communes du Val de l’Indre,
  • Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la mise en œuvre d’une démarche pérenne de prévention des risques professionnels,
  • Reversement de la dotation « fonds d’amorçage » des communes membres vers la Communauté de Communes du Val de l’Indre

.

Conseil municipal du 4 Février 2015

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2015_02_04_Conseil Municipal

Ordre du jour

– Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses Affluents
(SICALA 37) – Désignation d’un délégué suppléant,
– Syndicat Intercommunal pour la surveillance des Cavités Souterraines et des
Masses Rocheuses Instables d’Indre-et-Loire (Cavités 37) – Désignation d’un
délégué suppléant,
– Association pour les communes en zone argileuse d’Indre-et-Loire – Désignation
d’un délégué titulaire,
– Instruction des actes et autorisations pris en application du droit des sols (ADS)
Communauté de Communes du Val de l’Indre. Modification statutaire n°18 –
Création d’un service commun avec les communes du territoire,
– Avis sur le projet de révision du classement sonore des infrastructures du
transport terrestre,
– Logements locatifs « Les champs chrétiens » – Garantie d’emprunt,
– Vente de logements locatifs à leurs occupants,
– Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel
sans liquidation judiciaire,
– Questions diverses,
– Remerciements à Monsieur Gaumé et à Monsieur Perron pour la vérification des
poteaux de défense incendie,
– Remise des prix du concours des illuminations de Noël,
– Remise d’un défibrillateur à la commune de Truyes par le lieutenant BLANCHET,
chef du centre de secours de la vallée verte.

Conseil municipal du 17 décembre 2014

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Ordre du jour

Présentation du bilan d’activité 2014 et des projets 2015 de l’accueil de loisirs
périscolaire de Truyes par M. Rémy PETITDEMANGE, Directeur,
– Transfert de la compétence eau potable et assainissement – procès verbal de
mise à disposition des biens, subventions et emprunts de la commune de Truyes
à la Communauté de Communes du Val de l’Indre,
– Transfert de la compétence « Eau » et « Assainissement » à la CCVI – reprise
du résultat au budget principal et transfert du résultat à la CCVI,
– Convention de gestion du matériel scénique de la salle « Roger Avenet » avec
l’association « Rêve de Scène »,
– Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire
(SIEIL)
– Adhésion au groupement de commande initié par les syndicats d’énergie d’Eure
et Loire, de l’Indre et de l’Indre et Loire pour l’achat d’électricité et de services en
matière d’efficacité énergique,
– Retrait de la commune de TRUYES de la compétence « suivi des dispositifs
d’assainissement collectif » du SATESE,
– Subventions,
– Aménagement d’un parking rue de Vauzelles – acquisitions foncières,
– Aménagement d’un parking de covoiturage – demande de subvention
– Décision modificative n°5 – Commune

Conseil municipal du 7 novembre 2014

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2014 11 07 - CR CM

Ordre du jour

– Rapport d’activité de la CCVI,
– Création d’un quatrième poste d’Adjoint,
– Election du quatrième adjoint,
– Indemnité de fonction du quatrième adjoint,
– Festival Cosmopolite,
– Subvention,
– SICALA 37 – Modification statutaire,
– Opération « la Tour carrée 2 » – garantie d’emprunt
– Budget Principal – décision modificative n°4 ,
– Transfert de propriété à la commune de Truyes des espaces communs du lotissement « le Clos Berton ».