Comptes rendus des séances du Conseil Municipal

Conseil municipal du 27 Mars 2018

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 6 février 2018,
  • Compte de gestion 2017,
  • Compte administratif 2017
  • Affectation des résultats 2017
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Budget primitif 2018
  • Subventions aux associations
  • Restauration scolaire – Tarifs
  • Admission en non valeur
  • Reversement du fonds de soutien pour les activités périscolaires 2017-2018
  • Transformation d’anciens commerces en boucherie – Avenant n°1 au lot n°3
  • Avis sur le projet de réglementation de la circulation des poids lourds dans la
    traversée de Truyes 
  • Questions diverses

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 Conseil municipal du 6 Février 2018

 

Ordre du jour

  • Composition des commissions municipales,
  • Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire (SIEIL) – Désignation d’un délégué titulaire,
  • Syndicat de la Vallée de l’Indre et de l’Echandon – Désignation d’un délégué titulaire,
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières,
  • Projet d’aménagement du terrain situé au lieu-dit « les Prés Hauts », dit « le relais de l’Indre à vélo » – demande de subvention,
  • Aménagement de la rue du Champ Chrétien – effacement des réseaux de télécommunications,
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Réforme des rythmes scolaires,
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 12 Décembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 7 novembre 2017
  • Compte rendu des décisions de Maire
  • Installation d’une conseillère municipale suite à une démission
  • Rapport d’activité 2016 de l’ex-Communauté de Communes du Val de l’Indre
  • Achat de matériels pour la gestion alternative des espaces verts – demande de
    subvention
  • Rénovation des locaux du centre bourg afin d’installer une boucherie – demande de
    subvention au titre du contrat régional de solidarité territoriales du pays Indre et Cher
  • Travaux d’éclairage public 2018 – demande de subvention après du SIEIL
  • Travaux d’aménagement de la rue du Champ Chrétien – demande de subvention au
    titre du Fonds Départemental de Développement
  • Amandes de police 2018 – demande de subvention
  • Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal
  • Cession des parc elles cadastrées D 1545 et 1551 au profit de la société PRP
  • Admission en non valeur
  • Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées E n°1281 et 1282
    situées lieu-dit « Charentais »
  • Projet de construction d’un restaurant scolaire – adoption du programme
  • Questions diverses.

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 Conseil municipal du 7 Novembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2017
  • Communauté de communes du Val de l’Indre – modification statutaire n°2
  • Dissolution du syndicat intercommunal du secteur de Montbazon
  • Extension du RIFSEEP aux agents de la filière technique
  • Demande de subvention de l’association Déclic Danse Club
  • Tarifs des locations de salles
  • Tarifs du cimetière
  • Transformation d’anciens commerces en boucherie Avenant n°1 lot n°7 Plomberie sanitaire
  • Travaux de collecte des eaux pluviales des parcelles cadastrées ZI n°1265, et 1270 à 1280
  • Cession des parcelles D n°1544 et 1552 au profit de la société Philehome
  • Budget : Décision modificative n°2
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 19 Septembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 5 Septembre 2017,
  • Taxe d’habitation – Abattements sur la valeur locative des habitations
  • Mise aux normes des sanitaires et aménagement d’un office traiteur salle Roger-Avenet: avenants
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Projet de construction d’une maison médicale – acquisition d’une partie de la parcelle ZI n°1130
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 5 Septembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2017,
  • Décisions du Maire,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif,
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 12 juin 2017 – Restitution de la compétence « intervention en milieu scolaire »,
  • Aménagement de la cour de l’école maternelle – demande de fonds de concours,
  • Déplacement et effacement d’une ligne électrique HTA rue du Marronnier – Convention de servitudes,
  • Convention d’occupation de locaux avec le Département d’Indre et Loire – Bureau de l’Assistance Sociale,
  • Cession des parcelles cadastrées ZI 1265, et 1270 à 1280 « les Raboteaux » à la société Avenir Construction Promotion,
  • Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire,
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 30 Juin 2017

 

Ordre du jour

  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Contrat d’accompagnement dans l’emploi
  • Ratios d’avancement de grade applicables à compter de l’année 2017
  • Modification du tableau des effectifs
  • Election des délégués en vue de l’élection des sénateurs
  • Budget – Décision modificative n°1
  • Avenant au marché d’entretien des espaces verts de la commune de Truyes
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport – Secteur de Montbazon
  • Projet de construction d’un restaurant scolaire

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