Comptes rendus des séances du Conseil Municipal

Conseil municipal du 19 Septembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 5 Septembre 2017,
  • Taxe d’habitation – Abattements sur la valeur locative des habitations
  • Mise aux normes des sanitaires et aménagement d’un office traiteur salle Roger-Avenet: avenants
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Projet de construction d’une maison médicale – acquisition d’une partie de la parcelle ZI n°1130
  • Questions diverses.

 

Conseil municipal du 5 Septembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2017,
  • Décisions du Maire,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif,
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 12 juin 2017 – Restitution de la compétence « intervention en milieu scolaire »,
  • Aménagement de la cour de l’école maternelle – demande de fonds de concours,
  • Déplacement et effacement d’une ligne électrique HTA rue du Marronnier – Convention de servitudes,
  • Convention d’occupation de locaux avec le Département d’Indre et Loire – Bureau de l’Assistance Sociale,
  • Cession des parcelles cadastrées ZI 1265, et 1270 à 1280 « les Raboteaux » à la société Avenir Construction Promotion,
  • Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire,
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 30 Juin 2017

 

Ordre du jour

  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Contrat d’accompagnement dans l’emploi
  • Ratios d’avancement de grade applicables à compter de l’année 2017
  • Modification du tableau des effectifs
  • Election des délégués en vue de l’élection des sénateurs
  • Budget – Décision modificative n°1
  • Avenant au marché d’entretien des espaces verts de la commune de Truyes
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport – Secteur de Montbazon
  • Projet de construction d’un restaurant scolaire

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