Comptes rendus des séances du Conseil Municipal

Conseil municipal du 1er octobre 2024

  • Approbation du compte rendu de la séance du 9 juillet 2024
  • Décisions du Maire
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans la rue du Château Jouan – référence SIE 037263-22-1594
  • Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue du Château Jouan – référence SIE 037263-22-1594
  • Recrutement de personnel non titulaire – Entretien des locaux scolaires
  • Adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel.
  • Aliénation des Chemins ruraux n°10, 11, 16, 25 et 41
  • Questions diverses

Conseil municipal du 9 juillet 2024

  • Approbation du compte rendu de la séance du 14 mai 2024
  • Décision du Maire
  • Présentation du projet estival de l’association Los Amigos
  • Subvention
  • PLU – Contentieux SCI Les Noëls / commune de Truyes – Demande d’autorisation de plaider
  • Agence postale communale
  • Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 14 mai 2024

  • Approbation du compte rendu de la séance du 26 mars 2024
  • Décisions du Maire
  • Recrutement de personnel non titulaire – Service minimum dans les écoles
  • Recrutement de personnel non titulaire – Entretien des locaux scolaires
  • Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)
  • Protection sociale complémentaire – Risques Prévoyance et santé
  • Avis sur le projet d’actualisation du classement sonore des infrastructures de transport terrestre
  • Rénovation énergétique de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Autorisation de signature des marchés de travaux
  • Appel à projets « sobriété énergétique » du SIEIL – Rénovation énergétique de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant
  • Demande de fonds de concours – Eclairage des passages piétons du carrefour Saint-Blaise
  • Cession des parcelles cadastrées C n°406 et 1044, lieu-dit « Les Perruches »
  • Subventions aux associations
  • Festival de jazz
  • Questions diverses

Conseil municipal du 26 mars 2024

  • Centrale photovoltaïque au sol – lieu-dit « Les Terrages »
  • Approbation du compte rendu de la séance du 6 février 2024
  • Décisions du Maire
  • Compte de gestion 2023- Budget principal
  • Compte administratif 2023 – Budget principal
  • Affectation des résultats 2023- Budget principal
  • Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
  • Budget primitif 2024 – Budget principal
  • Organisation de la semaine scolaire
  • Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
  • Modification du tableau des effectifs
  • Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissements
  • Installation d’une centrale photovoltaïque au sol – Promesse de bail emphytéotique
  • Convention de prestation de service pour la fourniture de repas et de goûters à l’accueil de loisirs de Truyes
  • Commune de Truyes / SCI Les Noëls – Avis du conseil municipal 
  • Questions diverses

Conseil municipal du 6 février 2024

  • Approbation du compte rendu de la séance du 19 décembre 2023
  • Décision du Maire
  • Tarifs de la restauration scolaire
  • Installation d’une centrale photovoltaïque au sol – Promesse de bail emphytéotique
  • Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux
  • Convention Touraine Propre
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Amendes de police 2024 – Demande de subvention
  • Etat annuel des indemnités de toute nature perçues par les membres du conseil municipal
  • Questions diverses

Conseil municipal du 19 décembre 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 28 novembre 2023
  • Décision du Maire
  • Approbation du rapport d’activité 2022 de Touraine Vallée de l’Indre
  • Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  • Tarifs du cimetière
  • Passage d’une ligne électrique HTA souterraine CR n°11 dit de Varidaine – Convention de servitude
  • Eclairage des passages piétons du carrefour Saint-Blaise (RD 943) – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement
  • Convention de programmation culturelle avec l’association 3P2A
  • Rénovation thermique et mise aux normes de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
  • Installation d’un système de vidéoprotection – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
  • Exercice du droit de préemption – Immeuble cadastré E n°577 à 579, 582, 1363, 1365 et 1367 – 15 rue du clocher
  • Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
  • Questions diverses

Conseil municipal du 28 novembre 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 7 novembre 2023
  • Décision du Maire
  • Subvention à la MARPA
  • Décision modificative n°4
  • Exercice du droit de préemption – Immeuble cadastré E n°577 à 579 – 15 rue du clocher
  • Réfection de chaussée de la Voie Communale n°9 – lieu-dit « Les Grands Bois »
  • Questions diverses

Conseil municipal du 7 novembre 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 26 septembre 2023
  • Décision du Maire
  • Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
  • Rapport annuel 2022 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans la rue des écoles – référence SIE 037263-22-1592
  • Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue des écoles – référence SIE 037263-22-1592
  • Lotissement « Rue des Sables » – Secteur des Vauzelles – Convention de transfert des équipements communs
  • Création de conduits de désenfumage à la polyvalente Roger-Avenet – Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre
  • Aménagement de la rue du stade – Marchés de travaux – Lot n°1 – Avenant n°1
  • Rénovation thermique et mise aux normes de l’école élémentaire – Adoption de l’avant-projet définitif
  • Projet de construction de 11 logements locatifs « La Tour Carrée » – Garantie d’emprunt
  • Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel.
  • Décision modificative n°3
  • Questions diverses

Conseil municipal du 26 septembre 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 11 juillet 2023
  • Décision du Maire
  • Projet de construction de locaux médicaux et de 11 logements locatifs sociaux
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans la rue du Château Jouan – référence SIE 037263-22-1594
  • Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue du Château Jouan – référence SIE 037263-22-1594
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans la rue du Clocher – référence SIE 037263-22-1593
  • Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue du Clocher – référence SIE 037263-22-1593
  • Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissements
  • Délégation d’attribution du conseil municipal au Maire
  • Questions diverses

Conseil municipal du 11 juillet 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2023
  • Décision du Maire
  • Projet de construction de locaux médicaux et de 11 logements locatifs sociaux
  • Recrutement d’agents contractuels
  • Modification du tableau des effectifs
  • Plan Local d’Urbanisme, Suppression de la déclaration préalable à l’édification d’une clôture
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et de télécommunication dans la rue du château Jouan
  • Admission en non valeur
  • Décision modificative n°2
  • Tarifs des locations de salles

Conseil municipal du 9 juin 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 9 mai 2023
  • Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants pour l’élection des sénateurs

Conseil municipal du 9 MAI 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 28 mars 2023
  • Décision du Maire
  • Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération tourangelle – Avis sur le projet de révision pour la période 2019-2030
  • Rénovation thermique de l’école élémentaire – Demande de subvention au titre du Fonds vert
  • Service Départemental d’Incendie et de Secours – Convention de mise à disposition de sites de manœuvre

Conseil municipal du 28 MARS 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 7 février 2023
  • Installation d’une conseillère municipale suite à une démission
  • Décision du Maire
  • Compte de gestion 2022 – Budget principal
  • Compte administratif 2022 – Budget principal
  • Affectation des résultats 2022 – Budget principal
  • Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2023
  • Budget primitif 2023
  • Passage à la nomenclature M57 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
  • Rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire pour les exercices 2017 et suivants
  • Composition des commissions municipales
  • Modification du tableau des effectifs
  • Subventions aux associations

Conseil municipal du 7 FÉVRIER 2023

  • Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2022
  • Décisions du Maire
  • Adhésion de principe au service d’intérim territorial du CDG37
  • Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et la livraison de viandes fraîches labellisées de bœuf
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
  • Lotissement « Le Grand Chêne » – Secteur des Vauzelles
    Convention de transfert des équipements communs
  • Tarifs de la restauration scolaire
  • Subvention
  • Amendes de police 2022 – Demande de subvention
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Rénovation thermique de l’école élémentaire – Demande de subvention au titre du Fonds vert
  • Questions diverses

Conseil municipal du 13 DÉCEMBRE 2022

  • Approbation du compte rendu de la séance du 8 novembre 2022
  • Décisions du Maire
  • Approbation du rapport d’activité 2021 de Touraine Vallée de l’Indre
  • Taxe d’aménagement
  • Tarifs du cimetière
  • Tarifs des locations de salles
  • Subventions aux associations
  • Modification du tableau des effectifs
  • Recrutement d’agents contractuels
  • Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • Rénovation thermique de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement
  • Rénovation thermique de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local
  • Création d’une aire de jeux pour enfants dans le jardin public de la mairie – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  • Création d’une liaison douce dans la rue du stade
  • Décision modificative n°4
  • Questions diverses

Conseil municipal du 8 NOVEMBRE 2022

  • Approbation du compte rendu de la séance du 13 septembre 2022
  • Décisions du Maire
  • Convention de prestation de service pour la fourniture de repas et de goûter dans
    l’ALSH
  • Rapport annuel 2021 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2021 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement
    collectif
  • Rapport annuel 2021 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement
    non collectif
  • Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de
    gestion des déchets ménagers et assimilés
  • Réfection de chaussée de la Voie Communale n°9 – lieu-dit « Les Grands Bois »
  • Projet d’aménagement d’une aire de jeux pour enfants – Adoption du programme
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Admission en non valeur
  • Subventions aux associations
  • Décision modificative n°3
  • Questions diverses

Conseil municipal du 13 SEPTEMBRE 2022

  • Approbation du compte rendu de la séance du 28 juin 2022
  • Décisions du Maire
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 7
    juin 2022 – Transfert de la compétence « Enfance Jeunesse » des communes de La
    Chapelle-aux-Naux et Lignères-de-Touraine
  • Dénomination des voies et places publiques
  • Modification du tableau des effectifs
  • Recrutement d’un agent contractuel
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • Dispositions budgétaires et comptables M57
  • Demande de fonds de concours
  • Décision modificative n°2
  • Questions diverses

Conseil municipal du 28 JUIN 2022

  • Approbation du compte rendu de la séance du 17 mai 2022
  • Décisions du Maire
  • Adhésion de principe à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire
  • Réforme de la publicité des actes
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et de télécommunication dans l’allée du clos paradis
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et de télécommunication dans la rue du stade
  • Remise gracieuse de dette
  • Recrutement d’agents contractuels
  • Marché d’entretien des locaux et des vitres de la mairie, de l’agence postale communale et du château de Bel Air – Avenant n°1
  • Régie de recettes « spectacles et manifestations culturelles »
  • Décision modificative
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 17 MAI 2022

  • Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2022
  • Décisions du Maire
  • Mutualisation : Convention type de mise à disposition et de cogestion des locaux,
    relative à la lecture publique
  • Mutualisation : Convention type de mise à disposition et de cogestion des locaux,
    relative à l’Enfance-Jeunesse
  • Appel à projets touristiques communaux – Eclairage du court de tennis n°2
  • Appel à projets touristiques communaux – Installation de tables de pique-nique dans
    le jardin public de la mairie
  • Subventions aux associations
  • Suppression de la régie de recettes « Marchés et brocantes »
  • Projet de construction de 11 logements locatifs
  • Biens sans maître – Incorporation de biens de troisième catégorie absents de la liste
    préfectorale
  • Dénomination des voies et places publiques
  • Modification du tableau des effectifs
  • Recrutement d’agents contractuels
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 29 Mars 2022

  • Approbation du compte rendu de la séance du 22 février 2022
  • Médaille d’honneur communale
  • Compte administratif 2021 – Budget principal
  • Compte de gestion 2021 – Budget principal
  • Affectation des résultats 2021 – Budget principal
  • Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2022
  • Budget primitif 2022 – Budget principal
  • Subventions aux associations
  • Amendes de police 2022 – Demande de subvention
  • Recrutement d’agents contractuels
  • Convention de prestation de service pour la fourniture de repas et de goûter dans l’ALSH
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 2 Février 2022

  • Approbation du compte rendu de la séance du 14 décembre 2021
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Création de conduits de désenfumage pour la salle Roger-Avenet – Marchés de travaux – Lot n°2 – Avenant n°1
  • Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune de TRUYES
  • Tarifs de la restauration scolaire
  • Admission en non valeur
  • Amendes de police
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 14 décembre 2021

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 9 novembre 2021
  • Rapport d’activité 2020 de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
  • Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
  • Modification du tableau des effectifs
  • Recrutement d’agents contractuels
  • Recensement de la population
  • Tarifs du cimetière
  • Rénovation thermique de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Demande de
    subvention au titre du Fonds Départemental de Développement
  • Rénovation thermique de l’école élémentaire Guy-de-Maupassant – Demande de
    subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  • Acquisition des parcelles cadastrées ZH n°535, 543, 544, 545 et 547 – Cession des
    parcelles cadastrées ZH n°548, 551 et 552, lieu-dit « Maison Brûlée »
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 9 Novembre 2021

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 14 septembre 2021
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Mise à disposition du service « Enfance-Jeunesse » de la CCTVI
  • Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  • Convention cadre relative à la mise en place de formations mutualisées
  • Adhésion au groupement de commandes « Pôle Energie Centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel
  • Demande de fonds de concours
  • Dénomination de voies et places publiques
  • Tarifs des locations de salles
  • Constitution de provisions comptables
  • Subvention exceptionnelle au CCAS
  • Décision modificative n°5
  • Projet de centrale photovoltaïque au sol – lieu-dit « Les Terrages »
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 14 Septembre 2021

 
  • Approbation du compte rendu de la séance du 29 juin 2021
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
  • Rapport annuel 2020 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non
    collectif
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 29 juin
    2021
  • Transfert de la compétence « Enfance Jeunesse » des communes de, Bréhémont,
    Pont-de-Ruan et Saché
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique, d’éclairage public et
    de télécommunication dans la rue des Delanoues et la rue des Frandalais
  • Projet de centrale photovoltaïque au sol – lieu-dit « Les Terrages »
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Décision modificative n°2 – Dépenses imprévues
  • Décision modificative n°3
  • Décision modificative n°4
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 29 Juin 2021

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 18 mai 2021
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune de TRUYES – Biens de troisième catégorie absents de la liste préfectorale
  • Procédure d’incorporation de parcelles sans maître situées sur le territoire de la commune de Truyes
  • Biens de première catégorie acquis de plein droit
  • Construction d’un restaurant scolaire : Avenant n°1 au lot n°1 « VRD »
  • Construction d’un restaurant scolaire : Avenant n°1 au lot n°7 « Cloisons – Plafonds – Menuiseries intérieures »
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 18 Mai Avril 2021

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 13 avril 2021
  • Plan Local d’Urbanisme – Instauration de la déclaration préalable à l’édification d’une clôture
  • Plan Local d’Urbanisme – Instauration du permis de démolir
  • Plan Local d’Urbanisme – Instauration du droit de préemption urbain
  • Lotissement « Les Delanoues » – Convention de transfert des équipements communs
  • Construction d’un restaurant scolaire – Avenant n°1 au lot n°6 « Cloisons isothermes »
  • Construction d’un restaurant scolaire – Avenant n°1 au lot n°3 « Charpente Bois »
  • Fiscalité directe – Taxe foncière pour les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux avis en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation.
  • Décision modificative n°1
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 13 Avril 2021

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 13 février 2021
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Compte de gestion 2020 – Budget principal
  • Compte administratif 2020 – Budget principal
  • Affectation des résultats 2020 – Budget principal
  • Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2021
  • Budget primitif 2021 – Budget principal
  • Subventions aux associations
  • Tarifs de la restauration Scolaire
  • Admission en non valeur
  • Amendes de police 2021 – Demande de subvention
  • Projet de construction d’un local ambulance, de locaux médicaux et de 11 logements locatifs
    sociaux
  • Enquête publique DIG et autorisation environnementale pour les travaux de restauration des
    masses d’eaux du bassin de l’Indre médian depuis Courçay jusqu’à Pont-de-Ruan
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 13 Février 2021

 

Ordre du jour

  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Extension du cimetière
  • Approbation du compte rendu de la séance du 15 décembre 2020
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Approbation du Plan Local d’Urbanisme
  • Dénomination des voies et places publiques
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
  • Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37
  • Modification du tableau des effectifs
  • Organisation de la semaine scolaire
  • Tarifs de la restauration Scolaire
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Extension du cimetière
  • Avenant n°3 au lot « Blocs Autonomes de Secours »
  • Avenant n°3 au lot « Menuiserie intérieure »
  • Demande de subvention – DSIL 2021
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 15 Décembre 2020

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 3 novembre 2020
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Rapport annuel 2019 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2019 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
  • Rapport annuel 2019 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif
  • Rapport annuel 2019 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets
  • Tarifs du cimetière
  • Mise aux normes de sécurité incendie de salle Roger-Avenet – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  • Mise aux normes de sécurité incendie de salle Roger-Avenet – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air – Avenant n°2 au lot « Blocs Autonomes de Secours »
  • Modification du tableau des effectifs
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Dénomination des voies et places publiques
  • Régie de recettes « spectacles et manifestations culturelles » – Modification du montant de l’encaisse
  • Réfection de chaussée de la Voie Communale n°9 – lieu-dit « Les Grands Bois »
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 03 Novembre 2020

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 15 septembre 2020
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître
  • Lotissement « la Résidence du Fougerais » : Rétrocession de la voirie et des espaces verts
  • Taxe d’aménagement
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air : Avenant n°1 au lot « Blocs Autonomes de Secours »
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air : Avenant n°1 au lot « Menuiserie intérieure »
  • Transfert de la compétence PLUI à la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
  • Mise aux normes de sécurité incendie de la salle Roger Avenet : Adoption du programme
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 15 Septembre 2020

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 18 juillet 2020
  • Décision du Maire
  • Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
  • Construction d’un restaurant scolaire – Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
  • Extension du cimetière
  • Avis concernant la demande d’enregistrement présentée par la société COVALI en vue de l’exploitation d’une installation de stockage et de recyclage de déchets végétaux et de déchets inertes de chantiers du bâtiment et travaux publics dans en ZA « Les Perchées » à Truyes
  • Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
  • Demande de fonds de concours
  • Désignation d’un membre de la commission de contrôle prévue à l’article L19 code électoral
  • Désignation des représentants de la commune dans les commissions
    intercommunales
  • Mise en accessibilité de la banque d’accueil de la Mairie – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  • Décision modificative n°1
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 18 Juillet 2020

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2020
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 09 Juin 2020

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 23 mai 2020
  • Compte de gestion 2019
  • Compte administratif 2019
  • Affectation des résultats 2019
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Budget primitif 2020
  • Tarifs de la restauration scolaire
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
  • Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire
  • Désignation des délégués au SIEIL
  • Désignation des délégués au Syndicat de la Vallée de l’Indre et de L’Echandon
  • Désignation des délégués au Syndicat de construction et de gestion d’une gendarmerie à CORMERY
  • Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal CAVITES 37
  • Désignation des délégués à l’Association pour les communes en zone argileuse d’Indre et Loire
  • Désignation des délégués au CNAS
  • Désignation des membres du CCAS
  • Commission communale des Impôts directs
  • Composition des commissions municipales
  • Droit à la formation des élus
  • Demande de retrait de la commune de Truyes du syndicat intercommunal Cavités 37
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 23 Mai 2020

 

Ordre du jour

  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre des adjoints
  • Élection des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 11 Mai 2020

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 11 février 2020
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 12 février 2020 – Transfert de la compétence « Lecture Publique » des communes de Sainte-Catherine-de-Fierbois, Villeperdue, Bréhémont, Pont-de-Ruan, Saché et Thilouze
  • Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37
  • Lotissement « Rue du Château Jouan » – Rétrocession des espaces communs
  • Acquisition des parcelles cadastrées ZH n°131 et 228
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

AJOURNEMENT DU CONSEIL A UNE DATE ULTÉRIEURE – Conseil municipal du 20 Mars 2020

 

Ordre du jour

  • Election du Maire
  • Détermination du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local

Conseil municipal du 11 Février 2020

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2019
  • Modification du tableau des effectifs
  • Subvention
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Spectacle “Un paysage sur la tombe”
  • Extension du cimetière
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et de télécommunication dans la rue du stade, la rue des Delanoues, la rue des Frandalais, et l’allée du clos paradis
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 17 Décembre 2019

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 5 novembre 2019
  • Approbation du rapport d’activité 2018 de Touraine Vallée de l’Indre 
  • Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire
  • Bilan de la concertation et arrêt projet de l’élaboration du PLU
  • Modification du tableau des effectifs
  • Admission en non valeur
  • Tarifs du cimetière
  • Travaux d’éclairage public 2019 – Demande de subvention auprès du SIEIL
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  • Extension du cimetière – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement 
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 5 Novembre 2019

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 17 septembre 2019
  • Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre – Modification statutaire n°6
  • Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets
  • Convention de mise à disposition gracieuse de la salle de motricité et des toilettes de l’école maternelle dans le cadre des animations du Relais Assistants Maternels Parents Enfants (RAMEP)
  • Acquisition de l’immeuble cadastré D n°356 (pour partie) et 1358
  • Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
  • Biens présumés vacants et sans maître
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 17 Septembre 2019

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 25 juin 2019
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
  • Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif
  • Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre – Modification statutaire n°5
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 16 juin 2019
  • Restitution de la compétence « piscine de Saint-Branchs » à la commune de Saint-Branchs
  • Approbation du compte rendu de la commission d’évaluation des charges transférées du 16 juin 2019
  • Transfert de la compétence « Enfance Jeunesse » des communes de Rivarennes, Cheillé et Vallères
  • Gestion du complexe communautaire de Truyes – Convention de gestion avec la
    communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre
  • Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
  • Insonorisation de deux salles de classes de l’école maternelle
  • Demande de fonds de concours

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 25 Juin 2019

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 14 mai 2019
  • Décisions du Maire
  • Composition des commissions municipales
  • Construction d’un restaurant scolaire -Approbation du DCE et autorisation de souscrire les marchés
  • Projet d’aménagement du terrain situé au lieu-dit « Les Prés Hauts », dit « le relais de l’Indre à vélo » – Demande de subvention – CRST Pays Indre et Cher
  • Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal
  • Modification du tableau des effectifs
  • Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
  • Recomposition de l’organe délibérant
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 14 Mai 2019

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 26 mars 2019
  • Modification du RIFSEEP des agents relevant de la filière technique – Cuisinier,
    responsable du restaurant scolaire
  • Demande de subvention au titre du Contrat Régional de Solidarité Territorial – Le
    relai « Les Prés Hauts »
  • Achat de l’immeuble cadastré D n°356 et 1358 situé 2 rue de Vauzelle
  • Budget communal – Décision modificative n°1
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 26 Mars 2019

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 5 février 2019
  • Compte de gestion 2018
  • Compte administratif 2018
  • Affectation des résultats 2018
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Budget primitif 2019
  • Subventions aux associations
  • Tarifs de la restauration scolaire
  • Modification de la liste des adhérents au SIEIL
  • Modification du tableau des effectifs
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 5 Février 2019

 

Ordre du jour

  • Projet d’implantation d’un village de marques sur la ZA Isoparc à Sorigny –
    motion de soutien pour le projet « Loire Valley Village »
  • Mise en place de formations mutualisées –conventionnement
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées
    du 20 novembre 2018 – transfert de la compétence « Enfance-Jeunesse » des
    communes de Villeperdue, Sainte-Catherine-de-Fierbois et Thilouze
  • Subvention
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
  • Extension du cimetière
  • Amendes de polices 2019 – demande de subvention
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 11 Décembre 2018

 

Ordre du jour

  • Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37,
  • Tarifs des locations de salles,
  • Tarifs du cimetière,
  • Subvention,
  • Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissement,
  • Instauration de la redevance réglementée pour chantiers provisoires,
  • Construction d’un nouveau restaurant scolaire – demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement,
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 6 Novembre 2018

 

Ordre du jour

  • Modification statutaire n°4 – Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre,
  • Statuts du Syndicat Mixte de Construction et de Gestion d’une Gendarmerie à Cormery,
  • Avenant au marché d’étude en vue de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Truyes,
  • Elaboration du PLU – Intégration du contenu modernisé,
  • Travaux d’éclairage public 2019 – Demande de subvention auprès du SIEIL,
  • Adhésion au groupement de commandes initié par les syndicats d’énergie d’Eure et Loir, de l’Indre et de l’Indre et Loire pour l’achat de gaz naturel et /ou d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique,
  • Désignation des membres de la commission de contrôle prévue à l’article L 19 du nouveau code électoral,
  • Convention d’occupation du domaine public par un abri-bus,
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

 

Conseil municipal du 2 Octobre 2018

 

Ordre du jour

  • Elaboration du Plan Local d’urbanisme, débat sur le projet d’aménagement et de développement durable,
  • Questions diverses.

Télécharger le compe rendu

Conseil municipal du 18 Septembre 2018

 

Ordre du jour

  • Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
  • Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
  • Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
  • Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif,
  • Aménagement de la cour de l’école maternelle – demande de fonds de concours,
  • Modification de la liste des adhérents au SIEIL,
  • Effacement du réseau de distribution publique d’énergie électrique dans la rue de Vauzelles – convention amiable d’implantation de réseau,
  • Décision modificative N°2,
  • Boucherie – bail commercial,
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 26 Juin 2018

 

Ordre du jour

  • Adhésion à la convention du CDG37 pour la médiation préalable obligatoire,
  • Modification statutaire n°3 – approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre,
  • Dissimulation du réseau de distribution publique d’énergie électrique dans la rue du Champ Chrétien – convention amiable d’implantation de réseau,
  • Modification du tableau des effectifs,
  • Dénomination des voies et places publiques,
  • Recrutement de personnel non titulaire,
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 15 Mai 2018

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 28 mars 2018,
  • Présentation du bilan énergétique initial des bâtiments par Monsieur Samuel Guérin (Agence locale de l’Energie),
  • Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
  • Mise à disposition du service « Enfance-Jeunesse » de la CCTVI
  • Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 3 avril 2018 – compétence « Transports scolaires »
  • Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 3 avril 2018 – compétence « Aires d’accueil des gens du voyage »
  • Transformation d’anciens commerces en boucherie – Avenant n°1 au lot n°1 (Gros œuvre – Maçonnerie)
  • Dissimulation du réseau de distribution publique d’énergie électrique dans la rue des Delanoues et la rue des Frandalais
  • Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue des Delanoues et la rue des Frandalais
  • Extension du cimetière (phase 1) – Adoption du programme
  • Election d’un quatrième adjoint
  • Indemnité de fonction du quatrième adjoint
  • Modification du tableau des effectifs
  • Décision modificative n°1
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 27 Mars 2018

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 6 février 2018,
  • Compte de gestion 2017,
  • Compte administratif 2017
  • Affectation des résultats 2017
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Budget primitif 2018
  • Subventions aux associations
  • Restauration scolaire – Tarifs
  • Admission en non valeur
  • Reversement du fonds de soutien pour les activités périscolaires 2017-2018
  • Transformation d’anciens commerces en boucherie – Avenant n°1 au lot n°3
  • Avis sur le projet de réglementation de la circulation des poids lourds dans la
    traversée de Truyes
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

 

Conseil municipal du 6 Février 2018

 

Ordre du jour

  • Composition des commissions municipales,
  • Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire (SIEIL) – Désignation d’un délégué titulaire,
  • Syndicat de la Vallée de l’Indre et de l’Echandon – Désignation d’un délégué titulaire,
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières,
  • Projet d’aménagement du terrain situé au lieu-dit « les Prés Hauts », dit « le relais de l’Indre à vélo » – demande de subvention,
  • Aménagement de la rue du Champ Chrétien – effacement des réseaux de télécommunications,
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Réforme des rythmes scolaires,
  • Questions diverses

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 12 Décembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 7 novembre 2017
  • Compte rendu des décisions de Maire
  • Installation d’une conseillère municipale suite à une démission
  • Rapport d’activité 2016 de l’ex-Communauté de Communes du Val de l’Indre
  • Achat de matériels pour la gestion alternative des espaces verts – demande de
    subvention
  • Rénovation des locaux du centre bourg afin d’installer une boucherie – demande de
    subvention au titre du contrat régional de solidarité territoriales du pays Indre et Cher
  • Travaux d’éclairage public 2018 – demande de subvention après du SIEIL
  • Travaux d’aménagement de la rue du Champ Chrétien – demande de subvention au
    titre du Fonds Départemental de Développement
  • Amandes de police 2018 – demande de subvention
  • Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal
  • Cession des parc elles cadastrées D 1545 et 1551 au profit de la société PRP
  • Admission en non valeur
  • Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées E n°1281 et 1282
    situées lieu-dit « Charentais »
  • Projet de construction d’un restaurant scolaire – adoption du programme
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

 Conseil municipal du 7 Novembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2017
  • Communauté de communes du Val de l’Indre – modification statutaire n°2
  • Dissolution du syndicat intercommunal du secteur de Montbazon
  • Extension du RIFSEEP aux agents de la filière technique
  • Demande de subvention de l’association Déclic Danse Club
  • Tarifs des locations de salles
  • Tarifs du cimetière
  • Transformation d’anciens commerces en boucherie Avenant n°1 lot n°7 Plomberie sanitaire
  • Travaux de collecte des eaux pluviales des parcelles cadastrées ZI n°1265, et 1270 à 1280
  • Cession des parcelles D n°1544 et 1552 au profit de la société Philehome
  • Budget : Décision modificative n°2
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

 

Conseil municipal du 19 Septembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 5 Septembre 2017,
  • Taxe d’habitation – Abattements sur la valeur locative des habitations
  • Mise aux normes des sanitaires et aménagement d’un office traiteur salle Roger-Avenet: avenants
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Projet de construction d’une maison médicale – acquisition d’une partie de la parcelle ZI n°1130
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 5 Septembre 2017

 

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2017,
  • Décisions du Maire,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif,
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 12 juin 2017 – Restitution de la compétence « intervention en milieu scolaire »,
  • Aménagement de la cour de l’école maternelle – demande de fonds de concours,
  • Déplacement et effacement d’une ligne électrique HTA rue du Marronnier – Convention de servitudes,
  • Convention d’occupation de locaux avec le Département d’Indre et Loire – Bureau de l’Assistance Sociale,
  • Cession des parcelles cadastrées ZI 1265, et 1270 à 1280 « les Raboteaux » à la société Avenir Construction Promotion,
  • Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire,
  • Questions diverses.

Télécharger le compte rendu

Conseil municipal du 30 Juin 2017

 

Ordre du jour

  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Contrat d’accompagnement dans l’emploi
  • Ratios d’avancement de grade applicables à compter de l’année 2017
  • Modification du tableau des effectifs
  • Election des délégués en vue de l’élection des sénateurs
  • Budget – Décision modificative n°1
  • Avenant au marché d’entretien des espaces verts de la commune de Truyes
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport – Secteur de Montbazon
  • Projet de construction d’un restaurant scolaire

Télécharger le compte rendu