Comptes rendus des séances du Conseil Municipal

Conseil municipal du 03 Novembre 2020

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 15 septembre 2020
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître
  • Lotissement « la Résidence du Fougerais » : Rétrocession de la voirie et des espaces verts
  • Taxe d’aménagement
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air : Avenant n°1 au lot « Blocs Autonomes de Secours »
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air : Avenant n°1 au lot « Menuiserie intérieure »
  • Transfert de la compétence PLUI à la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
  • Mise aux normes de sécurité incendie de la salle Roger Avenet : Adoption du programme
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 15 Septembre 2020

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 18 juillet 2020
  • Décision du Maire
  • Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
  • Construction d’un restaurant scolaire – Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
  • Extension du cimetière
  • Avis concernant la demande d’enregistrement présentée par la société COVALI en vue de l’exploitation d’une installation de stockage et de recyclage de déchets végétaux et de déchets inertes de chantiers du bâtiment et travaux publics dans en ZA « Les Perchées » à Truyes
  • Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
  • Demande de fonds de concours
  • Désignation d’un membre de la commission de contrôle prévue à l’article L19 code électoral
  • Désignation des représentants de la commune dans les commissions
    intercommunales
  • Mise en accessibilité de la banque d’accueil de la Mairie – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  • Décision modificative n°1
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 18 Juillet 2020

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 9 juin 2020
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 09 Juin 2020

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 23 mai 2020
  • Compte de gestion 2019
  • Compte administratif 2019
  • Affectation des résultats 2019
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Budget primitif 2020
  • Tarifs de la restauration scolaire
  • Règlement intérieur du conseil municipal
  • Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
  • Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire
  • Désignation des délégués au SIEIL
  • Désignation des délégués au Syndicat de la Vallée de l’Indre et de L’Echandon
  • Désignation des délégués au Syndicat de construction et de gestion d’une gendarmerie à CORMERY
  • Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal CAVITES 37
  • Désignation des délégués à l’Association pour les communes en zone argileuse d’Indre et Loire
  • Désignation des délégués au CNAS
  • Désignation des membres du CCAS
  • Commission communale des Impôts directs
  • Composition des commissions municipales
  • Droit à la formation des élus
  • Demande de retrait de la commune de Truyes du syndicat intercommunal Cavités 37
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 23 Mai 2020

Ordre du jour

  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre des adjoints
  • Élection des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local

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Conseil municipal du 11 Mai 2020

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 11 février 2020
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 12 février 2020 – Transfert de la compétence « Lecture Publique » des communes de Sainte-Catherine-de-Fierbois, Villeperdue, Bréhémont, Pont-de-Ruan, Saché et Thilouze
  • Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37
  • Lotissement « Rue du Château Jouan » – Rétrocession des espaces communs
  • Acquisition des parcelles cadastrées ZH n°131 et 228
  • Questions diverses

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AJOURNEMENT DU CONSEIL A UNE DATE ULTÉRIEURE – Conseil municipal du 20 Mars 2020

Ordre du jour

  • Election du Maire
  • Détermination du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local

Conseil municipal du 11 Février 2020

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2019
  • Modification du tableau des effectifs
  • Subvention
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Spectacle “Un paysage sur la tombe”
  • Extension du cimetière
  • Dissimulation des réseaux de distribution publique d’énergie électrique et de télécommunication dans la rue du stade, la rue des Delanoues, la rue des Frandalais, et l’allée du clos paradis
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 17 Décembre 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 5 novembre 2019
  • Approbation du rapport d’activité 2018 de Touraine Vallée de l’Indre 
  • Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire
  • Bilan de la concertation et arrêt projet de l’élaboration du PLU
  • Modification du tableau des effectifs
  • Admission en non valeur
  • Tarifs du cimetière
  • Travaux d’éclairage public 2019 – Demande de subvention auprès du SIEIL
  • Mise aux normes de sécurité incendie du château de Bel Air – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
  • Extension du cimetière – Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement 
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 5 Novembre 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 17 septembre 2019
  • Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre – Modification statutaire n°6
  • Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets
  • Convention de mise à disposition gracieuse de la salle de motricité et des toilettes de l’école maternelle dans le cadre des animations du Relais Assistants Maternels Parents Enfants (RAMEP)
  • Acquisition de l’immeuble cadastré D n°356 (pour partie) et 1358
  • Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
  • Biens présumés vacants et sans maître
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 17 Septembre 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 25 juin 2019
  • Compte rendu des décisions du Maire
  • Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
  • Rapport annuel 2018 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif
  • Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre – Modification statutaire n°5
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 16 juin 2019
  • Restitution de la compétence « piscine de Saint-Branchs » à la commune de Saint-Branchs
  • Approbation du compte rendu de la commission d’évaluation des charges transférées du 16 juin 2019
  • Transfert de la compétence « Enfance Jeunesse » des communes de Rivarennes, Cheillé et Vallères
  • Gestion du complexe communautaire de Truyes – Convention de gestion avec la
    communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre
  • Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
  • Insonorisation de deux salles de classes de l’école maternelle
  • Demande de fonds de concours

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Conseil municipal du 25 Juin 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 14 mai 2019
  • Décisions du Maire
  • Composition des commissions municipales
  • Construction d’un restaurant scolaire -Approbation du DCE et autorisation de souscrire les marchés
  • Projet d’aménagement du terrain situé au lieu-dit « Les Prés Hauts », dit « le relais de l’Indre à vélo » – Demande de subvention – CRST Pays Indre et Cher
  • Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal
  • Modification du tableau des effectifs
  • Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre
  • Recomposition de l’organe délibérant
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 14 Mai 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 26 mars 2019
  • Modification du RIFSEEP des agents relevant de la filière technique – Cuisinier,
    responsable du restaurant scolaire
  • Demande de subvention au titre du Contrat Régional de Solidarité Territorial – Le
    relai « Les Prés Hauts »
  • Achat de l’immeuble cadastré D n°356 et 1358 situé 2 rue de Vauzelle
  • Budget communal – Décision modificative n°1
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 26 Mars 2019

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 5 février 2019
  • Compte de gestion 2018
  • Compte administratif 2018
  • Affectation des résultats 2018
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Budget primitif 2019
  • Subventions aux associations
  • Tarifs de la restauration scolaire
  • Modification de la liste des adhérents au SIEIL
  • Modification du tableau des effectifs
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 5 Février 2019

Ordre du jour

  • Projet d’implantation d’un village de marques sur la ZA Isoparc à Sorigny –
    motion de soutien pour le projet « Loire Valley Village »
  • Mise en place de formations mutualisées –conventionnement
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées
    du 20 novembre 2018 – transfert de la compétence « Enfance-Jeunesse » des
    communes de Villeperdue, Sainte-Catherine-de-Fierbois et Thilouze
  • Subvention
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
  • Extension du cimetière
  • Amendes de polices 2019 – demande de subvention
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 11 Décembre 2018

Ordre du jour

  • Modification du périmètre du Syndicat Intercommunal Cavités 37,
  • Tarifs des locations de salles,
  • Tarifs du cimetière,
  • Subvention,
  • Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissement,
  • Instauration de la redevance réglementée pour chantiers provisoires,
  • Construction d’un nouveau restaurant scolaire – demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement,
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 6 Novembre 2018

Ordre du jour

  • Modification statutaire n°4 – Approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre,
  • Statuts du Syndicat Mixte de Construction et de Gestion d’une Gendarmerie à Cormery,
  • Avenant au marché d’étude en vue de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Truyes,
  • Elaboration du PLU – Intégration du contenu modernisé,
  • Travaux d’éclairage public 2019 – Demande de subvention auprès du SIEIL,
  • Adhésion au groupement de commandes initié par les syndicats d’énergie d’Eure et Loir, de l’Indre et de l’Indre et Loire pour l’achat de gaz naturel et /ou d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique,
  • Désignation des membres de la commission de contrôle prévue à l’article L 19 du nouveau code électoral,
  • Convention d’occupation du domaine public par un abri-bus,
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 2 Octobre 2018

Ordre du jour

  • Elaboration du Plan Local d’urbanisme, débat sur le projet d’aménagement et de développement durable,
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 18 Septembre 2018

Ordre du jour

  • Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
  • Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
  • Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
  • Rapport annuel 2017 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif,
  • Aménagement de la cour de l’école maternelle – demande de fonds de concours,
  • Modification de la liste des adhérents au SIEIL,
  • Effacement du réseau de distribution publique d’énergie électrique dans la rue de Vauzelles – convention amiable d’implantation de réseau,
  • Décision modificative N°2,
  • Boucherie – bail commercial,
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 26 Juin 2018

Ordre du jour

    • Adhésion à la convention du CDG37 pour la médiation préalable obligatoire,
    • Modification statutaire n°3 – approbation des statuts de Touraine Vallée de l’Indre,
    • Dissimulation du réseau de distribution publique d’énergie électrique dans la rue du Champ Chrétien – convention amiable d’implantation de réseau,
    • Modification du tableau des effectifs,
    • Dénomination des voies et places publiques,
    • Recrutement de personnel non titulaire,
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 15 Mai 2018

Ordre du jour

    • Approbation du compte rendu de la séance du 28 mars 2018,
    • Présentation du bilan énergétique initial des bâtiments par Monsieur Samuel Guérin (Agence locale de l’Energie),
    • Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures
    • Mise à disposition du service « Enfance-Jeunesse » de la CCTVI
    • Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 3 avril 2018 – compétence « Transports scolaires »
    • Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 3 avril 2018 – compétence « Aires d’accueil des gens du voyage »
    • Transformation d’anciens commerces en boucherie – Avenant n°1 au lot n°1 (Gros œuvre – Maçonnerie)
    • Dissimulation du réseau de distribution publique d’énergie électrique dans la rue des Delanoues et la rue des Frandalais
    • Dissimulation des réseaux de télécommunication dans la rue des Delanoues et la rue des Frandalais
    • Extension du cimetière (phase 1) – Adoption du programme
    • Election d’un quatrième adjoint
    • Indemnité de fonction du quatrième adjoint
    • Modification du tableau des effectifs
    • Décision modificative n°1
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 27 Mars 2018

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 6 février 2018,
  • Compte de gestion 2017,
  • Compte administratif 2017
  • Affectation des résultats 2017
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
  • Budget primitif 2018
  • Subventions aux associations
  • Restauration scolaire – Tarifs
  • Admission en non valeur
  • Reversement du fonds de soutien pour les activités périscolaires 2017-2018
  • Transformation d’anciens commerces en boucherie – Avenant n°1 au lot n°3
  • Avis sur le projet de réglementation de la circulation des poids lourds dans la
    traversée de Truyes
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 6 Février 2018

Ordre du jour

  • Composition des commissions municipales,
  • Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire (SIEIL) – Désignation d’un délégué titulaire,
  • Syndicat de la Vallée de l’Indre et de l’Echandon – Désignation d’un délégué titulaire,
  • Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières,
  • Projet d’aménagement du terrain situé au lieu-dit « les Prés Hauts », dit « le relais de l’Indre à vélo » – demande de subvention,
  • Aménagement de la rue du Champ Chrétien – effacement des réseaux de télécommunications,
  • Autorisation budgétaire spéciale
  • Réforme des rythmes scolaires,
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 12 Décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 7 novembre 2017
  • Compte rendu des décisions de Maire
  • Installation d’une conseillère municipale suite à une démission
  • Rapport d’activité 2016 de l’ex-Communauté de Communes du Val de l’Indre
  • Achat de matériels pour la gestion alternative des espaces verts – demande de
    subvention
  • Rénovation des locaux du centre bourg afin d’installer une boucherie – demande de
    subvention au titre du contrat régional de solidarité territoriales du pays Indre et Cher
  • Travaux d’éclairage public 2018 – demande de subvention après du SIEIL
  • Travaux d’aménagement de la rue du Champ Chrétien – demande de subvention au
    titre du Fonds Départemental de Développement
  • Amandes de police 2018 – demande de subvention
  • Tarifs des encarts publicitaires du bulletin municipal
  • Cession des parc elles cadastrées D 1545 et 1551 au profit de la société PRP
  • Admission en non valeur
  • Classement dans le domaine public des parcelles cadastrées E n°1281 et 1282
    situées lieu-dit « Charentais »
  • Projet de construction d’un restaurant scolaire – adoption du programme
  • Questions diverses.

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 Conseil municipal du 7 Novembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 19 septembre 2017
  • Communauté de communes du Val de l’Indre – modification statutaire n°2
  • Dissolution du syndicat intercommunal du secteur de Montbazon
  • Extension du RIFSEEP aux agents de la filière technique
  • Demande de subvention de l’association Déclic Danse Club
  • Tarifs des locations de salles
  • Tarifs du cimetière
  • Transformation d’anciens commerces en boucherie Avenant n°1 lot n°7 Plomberie sanitaire
  • Travaux de collecte des eaux pluviales des parcelles cadastrées ZI n°1265, et 1270 à 1280
  • Cession des parcelles D n°1544 et 1552 au profit de la société Philehome
  • Budget : Décision modificative n°2
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 19 Septembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 5 Septembre 2017,
  • Taxe d’habitation – Abattements sur la valeur locative des habitations
  • Mise aux normes des sanitaires et aménagement d’un office traiteur salle Roger-Avenet: avenants
  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Projet de construction d’une maison médicale – acquisition d’une partie de la parcelle ZI n°1130
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 5 Septembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu de la séance du 30 juin 2017,
  • Décisions du Maire,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
  • Rapport annuel 2016 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement non collectif,
  • Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 12 juin 2017 – Restitution de la compétence « intervention en milieu scolaire »,
  • Aménagement de la cour de l’école maternelle – demande de fonds de concours,
  • Déplacement et effacement d’une ligne électrique HTA rue du Marronnier – Convention de servitudes,
  • Convention d’occupation de locaux avec le Département d’Indre et Loire – Bureau de l’Assistance Sociale,
  • Cession des parcelles cadastrées ZI 1265, et 1270 à 1280 « les Raboteaux » à la société Avenir Construction Promotion,
  • Effacement de dette dans le cadre d’une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire,
  • Questions diverses.

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Conseil municipal du 30 Juin 2017

Ordre du jour

  • Recrutement de personnel non titulaire
  • Contrat d’accompagnement dans l’emploi
  • Ratios d’avancement de grade applicables à compter de l’année 2017
  • Modification du tableau des effectifs
  • Election des délégués en vue de l’élection des sénateurs
  • Budget – Décision modificative n°1
  • Avenant au marché d’entretien des espaces verts de la commune de Truyes
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport – Secteur de Montbazon
  • Projet de construction d’un restaurant scolaire

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