Conseil Municipal le 17 Septembre 2015

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 17 septembre 2015 à 19h00 pour une session ordinaire

 

Affiché le 10 septembre 2015

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu de la séance du 1er juillet 2015
  • Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers
  • Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
  • Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
  • Communauté de communes du Val de l’Indre – Modification statutaire n°19
  • Prise de compétence « Assainissement non collectif des eaux usées »
  • Application du droit des sols – Déclarations de clôture
  • Dépenses à imputer au compte « 6232 – Fêtes et cérémonies »
  • Contribution 2015 au Fond de Solidarité pour le Logement (FSL)
  • Modification du tableau des effectifs
  • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
  • Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissements
  • Questions diverses

CM17Septembre2015

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