Conseil Municipal le Mercredi 25 Mars 2015 – 18h30

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mercredi 25 Mars 2015 à 18h30.

Voici l’ordre du jour :

  • Compte administratif 2014 – Budget principal,
  • Compte de gestion 2014 – Budget principal,
  • Affectation des résultats 2014 – budget principal,
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales,
  • Subventions aux associations,
  • Budget primitif 2015 – budget principal,
  • Composition des commissions municipales,
  • Participation des ATSEM aux sorties scolaires,
  • Mise en place d’un marché d’entretien de voirie en groupement de commande,
  • Instruction des actes et autorisations pris en application du droit des sols (ADS) Communauté de Communes du Val de l’Indre – modification statutaire n°18 – Création d’un service commun avec les communes du territoire,
  • Vente à la commune de Truyes des espaces communs des lotissements « la Tour Carré 1 » et « la Tour Carrée 2 »
  • Procès verbal de mise à disposition de biens mobiliers dans le cadre de l’exercice de la compétence lecture publique de la commune de Truyes à la Communauté de Communes du Val de l’Indre,
  • Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la mise en œuvre d’une démarche pérenne de prévention des risques professionnels,
  • Reversement de la dotation « fonds d’amorçage » des communes membres vers la Communauté de Communes du Val de l’Indre.

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