Conseil Municipal le Mardi 20 Septembre 2016 – 20h15

Mardi 20 Septembre 2016 à 20 H 15

Ordre du jour :

  • Convention de mise à disposition du stade Maurice Besnier avec l’Entente Sportive de la Vallée Verte,
  • Transformation d’anciens commerces afin d’aménager une micro-crèche et un cabinet d’infirmier : dépôt d’une demande de permis de construire,
  • Subventions aux associations,
  • Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : Débat sur le Programme d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • Décision modificative n°3,
  • Rapport annuel 2015 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers,
  • Rapport annuel 2015 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable,
  • Rapport annuel 2015 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif,
  • Nom du nouvel EPCI créé par la fusion et l’extension de périmètre de la CCVI et de la CCPAR,
  • Siège du nouvel EPCI créé par la fusion et l’extension de périmètre de la CCVI et de la CCPAR,
  • Répartition des sièges communautaires au sein du nouvel EPCI créé par la fusion et l’extension de périmètre de la CCVI et de la CCPAR.
  • Questions diverses.
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