Conseil Municipal le 12 Novembre 2015 – 19h

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 12 Novembre 2015 à 19h00 pour une session ordinaire

 

Ordre du jour :

  • Avis sur projet de schéma départemental de la coopération intercommunale,
  • CCVI – modification statutaire n°20 – changement de siège et modification de la composition du conseil communautaire,
  • CCVI – Elaboration d’un schéma de mutualisation,
  • SIEIL – modification statutaire – adhésion de la Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles,
  • Lotissement « les Delanoues » – convention de transfert des équipements communs,
  • Passage de l’autoroute A 85 – transfert de propriété entre l’Etat-Cofiroute et la commune de Truyes,
  • Service Départemental d’Incendie et de Secours – convention de mise à disposition de sites de manœuvre,
  • Bal populaire du 13 juillet 2016 – contrat d’engagement avec l’orchestre « Swing Fizz »,
  • Budget – décision modificative n°2,
  • Budget – décision modificative n°3,
  • Questions diverses.

CM20151111

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